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15 août 2017 2 15 /08 /août /2017 10:06


Le Télégramme Le 28/02/2017 Collectif-6000. Dix ans déjà Plus de 120 personnes ont assisté à l'assemblée générale du Collectif-6000 à Saint Jacques Que d'effervescence dans le hameau de Saint-Jacques, samedi matin. Le Collectif 6.000 y tenait en effet...
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1 mars 2017 3 01 /03 /mars /2017 10:19

REUNION D'INFORMATION DU COLLECTIF 6000  à QUERRIEN
OUEST FRANCE Assainissement : le Collectif 6 000 s'interroge sur les contrôles Publié le 13/02/2017 et le 16/02/2017 Les prochains contrôles du SPANC soulèvent beaucoup d’interrogations. Les Querriennois habitant la campagne ont reçu ces derniers jours,...
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11 février 2017 6 11 /02 /février /2017 08:59

COLLECTIF 6000 défenseurs des usagers de l’assainissement non collectif vous nforme que son assemblée générale se tiendra le samedi 25 février à 10h à la salle multifonction (ancienne école) de Saint Jacques en Bannalec Le collectif 6000 est une association...
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14 juillet 2016 4 14 /07 /juillet /2016 09:27

Les Assujettis au spanc s'invitent à l'hotel des impots
Suite à l'envoi de notifications d'opposition à tiers détenteur par l'administration fiscale, concernant des redevances annuelles d'assinissement non collectif de 2006 à 2011 du Siter Spanc reconnues illégales par des jugements de tribunaux et par plusieurs...
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20 juin 2016 1 20 /06 /juin /2016 11:56

Monsieur le Président, Suite à notre entrevue du 5 avril dernier, je confirme que le SPANC exerce ses activités sur le domaine privé dans des conditions illégales pour les causes suivantes : 1 - manquements au droit en matière financière : Primo : en...
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18 février 2016 4 18 /02 /février /2016 10:06

Le collectif 6000 défenseur des usagers de l'assainissement non collectif organise son assemblée générale annuelle cette année dans la Salle municipale de l'ancienne école de Saint Jacques en BANNALEC le samedi 27 février 2016 à 10h. Assujettis aux contrôles...
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18 février 2016 4 18 /02 /février /2016 09:46

CARTES D'ADHESION AU COLLECTIF 6000
Les cartes d'adhésion pour 2016 au collectif 6000 sont disponibles. Pour ce faire : 1 Contactez le collectif 6000 ou 2 Clic droit sur le bulletin d'adhésion ci-dessous puis clicquez sur "imprimer l'image" , retourner le bulletin dûment rempli à l'adresse...
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14 janvier 2016 4 14 /01 /janvier /2016 13:22

L'ANC aujourd'hui une vue de l'esprit La présente note a pour objet de mettre en exergue toutes les irrégularités et les manquements au droit qui caractérise la mise en œuvre de la directive européenne et des lois françaises sur l’eau et les milieux aquatiques...
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22 juillet 2015 3 22 /07 /juillet /2015 07:54

Le vice Président René Thomas , en prévision d'un vote à l'assemblée communautaire du 12 février 2015 concernant la modification du règlement de service du Spanc, a rédiger une lettre aux élus pour les avertir des conséquences toujours plus répressives...
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27 mars 2015 5 27 /03 /mars /2015 17:56

Le collectif 6000, association de défense des droits des usagers de l'assainissement non collectif, organise son assemblée générale ordinaire le samedi 28 mars 2015 à Bannalec - salle jean Moulin à 10h. Toutes les personnes assujettis aux contrôles du...
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  • : Défense des usagers de l'assainissement non collectif contre les agissements du SPANC
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